Dispositions légales

Informations sur le droit d'auteur

Les informations contenues dans le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, clips audio et logiciels sont la propriété d'Alleima et sont protégées par les lois suédoises et internationales sur les droits d'auteur. Tous droits réservés. Droits d'auteur 2022.

L'utilisation non autorisée ou la diffusion de tout document du Site peut enfreindre les lois sur les droits d'auteur, les marques de commerce et d'autres lois et est passible de sanctions civiles et pénales.

Ni le Site ni aucune partie de celui-ci ne peut, sauf indication contraire, être reproduit, dupliqué, copié, transféré, distribué, stocké ou exploité de quelque manière que ce soit à des fins commerciales sans l'autorisation écrite préalable d'Alleima. Les modifications du contenu du Site sont expressément interdites.

Vous acceptez d'empêcher toute copie non autorisée des documents et de vous assurer que tous les employés, le cas échéant, de votre organisation respectent ces restrictions.

Le Site peut contenir des images soumises à des droits d'auteur appartenant à des tiers.

Informations sur les marques commerciales

Sauf indication contraire, tous les, noms de marques, marques, logotypes et insignes affichés sur le Site sont la propriété d'Alleima, de ses sociétés affiliées, de ses concédants de licence ou de ses coentrepreneurs. Les marques déposées, les noms de marque, les logotypes et les insignes d'Alleima ne peuvent en aucun cas être utilisés sans l'autorisation écrite préalable d'Alleima.

Aucune garantie ou déclaration

LES INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE SONT FOURNIES « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D'AUCUNE SORTE. ALLEIMA NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS LIÉS À L'UTILISATION DU SITE OU DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE OU À L'UTILISATION DE TOUT AUTRE SITE WEB DONT LE LIEN FIGURE SUR LE SITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION D'AFFAIRES, PERTE DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNÉES SUR VOS SYSTÈMES OU AUTREMENT, PROVENANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LES INFORMATIONS DU SITE, MÊME SI ALLEIMA EST AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Alleima n'offre aucune garantie ou ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation et le contenu de tout autre site Web auquel vous pourriez accéder par le biais du Site. Un tel accès est fourni uniquement à titre de commodité et ne signifie pas qu'Alleima endosse ou accepte des responsabilités pour le contenu ou l'utilisation de ces sites Web. En outre, vous devez prendre des précautions et veiller à ce que tout élément téléchargé pour votre commodité soit exempt de virus, de vers, de chevaux de Troie et d'autres éléments de nature nuisible.

De plus, Alleima ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments pouvant figurer sur le Site. Les informations contenues sur le Site peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable et Alleima ne s'engage aucunement à mettre à jour ces informations ou d'autres éléments du Site.

Soumissions d'utilisateur

Tout document, toute information ou toute autre communication que vous transmettez ou publiez sur le Site (les « Soumissions ») sera considéré comme non confidentiel, non exclusif, libre de redevance, irrévocable, entièrement utilisable et non exclusif. Alleima n'aura aucune obligation concernant les Soumissions.

Alleima sera libre de divulguer, copier, distribuer, incorporer, modifier et utiliser les Soumissions, ainsi que toutes les données, images, clips audio, textes et autres éléments incorporés, à toutes fins commerciales et non commerciales.

Si vous soumettez des données personnelles au Site ou à Alleima, vous autorisez Alleima à utiliser ces données dans le but d'évaluer vos informations et de commercialiser les produits et services Alleima, y compris en lui octroyant le droit de transférer les données vers des pays tiers et de publier des informations sur Internet. Alleima sera responsable en vertu de la loi suédoise d'un tel traitement des données personnelles et vous pouvez contacter Alleima en cas de données incorrectes ou d'autres problèmes liés à vos données personnelles. Pour plus d'informations concernant le traitement des données personnelles par Alleima, veuillez vous référer à la Politique de confidentialité d'Alleima.

Autre

Alleima peut à tout moment réviser les termes de cette Notice légale en la mettant à jour. De plus, Alleima se réserve, à sa seule discrétion, le droit de surveiller et d'interrompre la disponibilité du Site à tout moment sans préavis. Si un terme, une condition ou une disposition de la présente Notice légale est jugé illégal, invalide, nul ou pour quelque raison que ce soit inexécutable, la validité et l'applicabilité des autres termes, conditions et dispositions ne doivent en aucun cas être affectées ou compromises.

Si vous avez des questions concernant le traitement de vos informations personnelles par Alleima, veuillez nous contacter.

Alleima AB ; (publ)
Storgatan 2, SE-811 81, Sandviken
Suède
Téléphone : +46 (0)26 426 00 00
Email : info@alleima.com